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Éditeur du site

Le site et l'application JOTAM (accessible à l'adresse jotam.app) sont édités par :

AJ ENTREPRISES
Micro-entrepreneur (entreprise individuelle)
SIRET : 441 742 228 00022
Adresse : Quartier Beauséjour, 97220 La Trinité, Martinique
Email de contact : contact@jotam.app

Directeur de la publication

AJ ENTREPRISES, en sa qualité d'éditeur et de créateur exclusif de l'application JOTAM.

Hébergement

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis
netlify.com

Le nom de domaine jotam.app est enregistré et géré via OVH SAS.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site et dans l'application JOTAM (code source, architecture fonctionnelle, design de l'interface, algorithmes de calcul de temps, de géolocalisation, de rappels et d'estimation du sommeil, charte graphique, logo, nom « JOTAM ») est la propriété exclusive de AJ ENTREPRISES, sauf mention contraire.

Une déclaration de propriété intellectuelle a été déposée auprès de l'INPI (dépôt e-Soleau). Toute reproduction, copie, distribution, modification ou exploitation commerciale de tout ou partie de l'application, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'auteur.

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Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur de l'application JOTAM reconnaît utiliser le service sous sa propre responsabilité, notamment concernant les estimations de temps, de trajet et de sommeil, qui sont fournies à titre indicatif.

Droit applicable

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